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Marques déposées par l'association loi 1901 Réseau des Recycleries & Ressourceries
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ressourceries
Marque expirée - Marque en non vigueur

ressourceries
Réseau des Recycleries & Ressourceries Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98731415
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque ressourceries

Déposée le 30 avril 1998 par l'association loi 1901 Réseau des Recycleries & Ressourceries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ressourceries »

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau des Recycleries & Ressourceries domicilié(e) 11 bis rue de la Garonne,59000 LILLE (dossier no 2370190) - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 382 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau des Recycleries et Ressourceries domicilié(e) 11 bis rue de la Garonne,59000 LILLE (dossier no 2370190) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ressourceries est expirée depuis le 30 avril 2018.


Réseau des Recycleries & Ressourceries Association Loi 1901 - 11 bis rue de la Garonne,59000 LILLE (dossier no 2370190) - 59000 - France - SIREN 433382173


Réseau des Recycleries et Ressourceries - 11 bis rue de la Garonne,59000 LILLE (dossier no 2370190) - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 4 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376621 - Publication au BOPI 2003-09-04

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370190 - Publication au BOPI 2008-04-14

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

. service de collecte de déchets ménagers, industriels, commerciaux, banaux, (Transport et recyclage des déchets). . services de reconditionnement et de remise en état à des fins de recyclage et de réemploi. . services de ressources offrant du conseil aux entreprises concernant l'élimination et le traitement de leurs déchets et offrant de la formation aux métiers de la filière déchets.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.