RESEAU E2C FRANCE
Présentation de la marque RESEAU E2C FRANCE
Déposée le 26 janvier 2005 par l'association loi 1901 Réseau des Ecoles de la Deuxième Chance en France – Réseau E2C France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU E2C FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESEAU E2C FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339258.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU E2C FRANCE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594256 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-30