Marque expirée - Marque en non vigueur
IRCA
Numéro de dépôt :
3444123
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
02/08/2016
Présentation de la marque IRCA
Déposée le 2 août 2006 par l'association loi 1901 Réseau de santé en cancérologie de la région Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « IRCA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRCA est expirée depuis le 2 août 2016.
Réseau de santé en cancérologie de la région Lorraine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36