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Marques déposées par l'association étrangère RESEAU DE CARDIO PREVENTION D'OBERNAI [RCPO]
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PAR COEUR santé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAR COEUR santé
RESEAU DE CARDIO PREVENTION D'OBERNAI [RCPO], ASSOCIATION DE DROIT LOCAL D'ALSACE ET DE MOSELLE
ASSOCIATION DE CARDIOLOGIE D'ALSACE [ACA], ASSOCIATION DE DROIT LOCAL D'ALSACE ET DE MOSELLE

Numéro de dépôt :
3834602
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PAR COEUR santé de RESEAU DE CARDIO PREVENTION D\'OBERNAI [RCPO]

Présentation de la marque PAR COEUR santé

Déposée le 25 mai 2011 par l'association étrangère RESEAU DE CARDIO PREVENTION D'OBERNAI [RCPO] et l'association loi 1901 DE CARDIOLOGIE D'ALSACE [ACA] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAR COEUR santé »

Les déposants sont l'association étrangère RESEAU DE CARDIO PREVENTION D'OBERNAI [RCPO] domicilié(e) 1 ROUTE DE BOERSCH BP 201 - 67211 - OBERNAI CEDEX - France et l'association loi 1901 DE CARDIOLOGIE D'ALSACE [ACA] domicilié(e) 13 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU DE CARDIO PREVENTION D'OBERNAI domicilié(e) 1 ROUTE DE BOERSCH BP 201 - 67211 - OBERNAI CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


RESEAU DE CARDIO PREVENTION D'OBERNAI [RCPO], ASSOCIATION DE DROIT LOCAL D'ALSACE ET DE MOSELLE - 1 ROUTE DE BOERSCH BP 201 - 67211 - OBERNAI CEDEX - France

ASSOCIATION DE CARDIOLOGIE D'ALSACE [ACA], ASSOCIATION DE DROIT LOCAL D'ALSACE ET DE MOSELLE - 13 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France


RESEAU DE CARDIO PREVENTION D'OBERNAI - 1 ROUTE DE BOERSCH BP 201 - 67211 - OBERNAI CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577205 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.