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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU DANIEL BOISSELEAU
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RESEAU DANIEL BOISSELEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAU DANIEL BOISSELEAU
RESEAU DANIEL BOISSELEAU SARL

Numéro de dépôt :
3635609
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2019
RESEAU DANIEL BOISSELEAU de RESEAU DANIEL BOISSELEAU

Présentation de la marque RESEAU DANIEL BOISSELEAU

Déposée par voie électronique le 11 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU DANIEL BOISSELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU DANIEL BOISSELEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU DANIEL BOISSELEAU domicilié(e) 8 Impasse de la Rochette,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 743 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU DANIEL BOISSELEAU domicilié(e) 8 Impasse de la Rochette,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU DANIEL BOISSELEAU est expirée depuis le 11 mars 2019.


RESEAU DANIEL BOISSELEAU SARL - 8 Impasse de la Rochette,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France - SIREN 507743524


RESEAU DANIEL BOISSELEAU - 8 Impasse de la Rochette,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Formation.