Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMATION RESSOURCES HUMAINES & COMPETENCES L OUTIL FORMATION R.H.C.
Réseau d'Hydrauliciens Certifiés RHC, SAS à capital variable

Numéro de dépôt :
4171639
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
FORMATION RESSOURCES HUMAINES & COMPETENCES L OUTIL FORMATION R.H.C. de Réseau d\'Hydrauliciens Certifiés RHC

Présentation de la marque FORMATION RESSOURCES HUMAINES & COMPETENCES L OUTIL FORMATION R.H.C.

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Réseau d'Hydrauliciens Certifiés RHC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMATION RESSOURCES HUMAINES & COMPETENCES L OUTIL FORMATION R.H.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Réseau d'Hydrauliciens Certifiés RHC domicilié(e) ZA Les Blettrys, 21-23 Rue André Marie Ampère - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 511 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau d'hydrauliciens Certifiés RHC, M. FLORIAN LEDROIT domicilié(e) ZA Les Blettrys, 21-23 Rue André Marie Ampère - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France.

La marque FORMATION RESSOURCES HUMAINES & COMPETENCES L OUTIL FORMATION R.H.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION RESSOURCES HUMAINES & COMPETENCES L OUTIL FORMATION R.H.C. arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.


Réseau d'Hydrauliciens Certifiés RHC, SAS à capital variable - ZA Les Blettrys, 21-23 Rue André Marie Ampère - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France - SIREN 448511931


Réseau d'hydrauliciens Certifiés RHC, M. FLORIAN LEDROIT - ZA Les Blettrys, 21-23 Rue André Marie Ampère - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Formation.