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Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU COUP DE MAIN – RCM
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RCM RESEAU COUP DE MAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

RCM RESEAU COUP DE MAIN
RESEAU COUP DE MAIN – RCM Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3494585
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
RCM RESEAU COUP DE MAIN de RESEAU COUP DE MAIN – RCM

Présentation de la marque RCM RESEAU COUP DE MAIN

Déposée le 13 avril 2007 par l'association loi 1901 RESEAU COUP DE MAIN – RCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCM RESEAU COUP DE MAIN »

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU COUP DE MAIN – RCM domicilié(e) 44 PLACE RODIN,60100 CREIL - 60100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LALLEMENT Odile RESEAU COUP DE MAIN domicilié(e) 44 PLACE RODIN,60100 CREIL - 60100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCM RESEAU COUP DE MAIN est expirée depuis le 13 avril 2017.


RESEAU COUP DE MAIN – RCM Association Loi 1901 - 44 PLACE RODIN,60100 CREIL - 60100 - France


Madame LALLEMENT Odile RESEAU COUP DE MAIN - 44 PLACE RODIN,60100 CREIL - 60100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Services de l'association : maçonnerie, travaux de plâtrerie, nettoyage de bâtiments (ménage).

Jardinage.