Présentation de la marque City'Zen® L'école de conduite citoyenne
Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU Conseils & Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « City'Zen® L'école de conduite citoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU Conseils & Services domicilié(e) 20 route de taillefer, CS 80009 - 33450 - MONTUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 823 695 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU Conseils & Services, M. PIERRE David domicilié(e) 20 route de taillefer, CS 80009 - 33450 - MONTUSSAN - France.
La marque City'Zen® L'école de conduite citoyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329520.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESEAU Conseils & Services, SAS - 20 route de taillefer, CS 80009 - 33450 - MONTUSSAN - France - SIREN 484823695
RESEAU Conseils & Services, M. PIERRE David - 20 route de taillefer, CS 80009 - 33450 - MONTUSSAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420757 - Publication au BOPI 2005-10-19
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 6 juin 2013 - Immatriculation de societé n°603060 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2014 n°2569158 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-10-08
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques, caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cyclomoteurs ; motos ; bateaux ; lesdits produits en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; lesdits produits en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Jeux ; jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; lesdits produits en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; lesdits services en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; lesdits services en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; lesdits services en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; lesdits services en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Éducation ; formation ; prestation de service de personnel intérimaire, écoles et instituts de formation, de perfectionnement professionnel, d'enseignement, notamment de la conduite de véhicules de toutes sortes et formation des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules de toutes sortes ; centres d'éducation routière pour véhicules de toutes sortes ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur tous types de supports (bandes vidéos, CD Rom, DVD Rom…) ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; lesdits services en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; lesdits services en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; lesdits services en liaison avec les activités d'auto-moto-bateau-école, de formation professionnelle et de sécurité dans le cadre de la conduite de tous types d'engins.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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