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Marques déposées par Réseau Cocagne
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Vergers de Cocagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vergers de Cocagne
Réseau Cocagne, association

Numéro de dépôt :
4022721
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
Vergers de Cocagne de Réseau Cocagne

Présentation de la marque Vergers de Cocagne

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par Réseau Cocagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vergers de Cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est Réseau Cocagne, association domicilié(e) 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Cocagne, Mlle Véronique MEDER domicilié(e) 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France.

La marque Vergers de Cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vergers de Cocagne est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Réseau Cocagne a également déposé les autres marques suivantes : Paris Cocagne , Maison Cocagne , Groupe Cocagne , Cocagne Innovation , Fleurs de Cocagne , Les Jardins de Cocagne , La Ferme de Cocagne , Table de Cocagne , LES JARDINS " CULTIVONS LA SOLIDARITE " CULTIVONS LA SOLIDARITE


Réseau Cocagne, association - 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France


Réseau Cocagne, Mlle Véronique MEDER - 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.