Déposée le 18 novembre 2005 par l'association loi 1901 Réseau Cocagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fleurs de Cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 Réseau Cocagne domicilié(e) 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 053 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Cocagne, M. HENCKEL Jean-Guy domicilié(e) 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France.
La marque Fleurs de Cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réseau Cocagne, Association Loi 1901 - 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France - SIREN 425053212
Réseau Cocagne, M. HENCKEL Jean-Guy - 2 Grande Rue - 25220 - CHALEZEULE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2015 n°2593024 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-16
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; Éducation ; formation ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Fleurs de Cocagne"
