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Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU COCAGNE-CULTIVONS LA SOLIDARITE
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METAMORPHOSE RENDRE L EPHEMERE DURABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

METAMORPHOSE RENDRE L EPHEMERE DURABLE
RESEAU COCAGNE-CULTIVONS LA SOLIDARITE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4394330
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
METAMORPHOSE RENDRE L EPHEMERE DURABLE de RESEAU COCAGNE-CULTIVONS LA SOLIDARITE

Présentation de la marque METAMORPHOSE RENDRE L EPHEMERE DURABLE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par l'association loi 1901 RESEAU COCAGNE-CULTIVONS LA SOLIDARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METAMORPHOSE RENDRE L EPHEMERE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU COCAGNE-CULTIVONS LA SOLIDARITE domicilié(e) 21 RUE VAL DE GRACE, 750005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 053 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Bénédicte MONTEYREMARD domicilié(e) 588 LA FORESTIERE - 69700 - CHASSAGNY - France.

La marque METAMORPHOSE RENDRE L EPHEMERE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAMORPHOSE RENDRE L EPHEMERE DURABLE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.


RESEAU COCAGNE-CULTIVONS LA SOLIDARITE, ASSOCIATION LOI 1901 - 21 RUE VAL DE GRACE, 750005 PARIS - France - SIREN 425053212


Mme. Bénédicte MONTEYREMARD - 588 LA FORESTIERE - 69700 - CHASSAGNY - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; habits pour animaux de compagnie ;

Cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).