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Marques déposées par l'association loi 1901 RÉSEAU CHAINON
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réseau chainon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

réseau chainon
RÉSEAU CHAINON ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3027614
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2010
réseau chainon de RÉSEAU CHAINON

Présentation de la marque réseau chainon

Déposée le 15 mai 2000 par l'association loi 1901 RÉSEAU CHAINON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « réseau chainon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 RÉSEAU CHAINON domicilié(e) 24 RUE DE LA SOLIDARITÉ, 82200 MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD GUINARD DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION " RÉSEAU CHAINON " - France.

La marque réseau chainon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque réseau chainon est expirée depuis le 15 mai 2010.

RÉSEAU CHAINON a également déposé les autres marques suivantes : Festival le Chainon Manquant , RESEAU CHAINON , Région (s) en Scène (s)


RÉSEAU CHAINON ASSOCIATION LOI 1901 - 24 RUE DE LA SOLIDARITÉ, 82200 MOISSAC - France


M. BERNARD GUINARD DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION " RÉSEAU CHAINON " - France


Inscription le 23 août 2001 - Rejet partiel n°328785 - Publication au BOPI 2001-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Organisation de spectacle vivant implantées sur tout le territoire, permettant de favoriser la découverte de nouveaux talents dans les différents domaines du spectacle vivant : musique ; chanson, théâtre, danse, nouveau cirque, spectacle jeune public, conte. Organisation de spectacles et de concerts.