Réseau Cardio Prévention d'Obernai (RCPO), Association de droit local d'Alsace et de Moselle Association de Cardiologie d'Alsace (ACA), Association de droit local d'Alsace et de Moselle
Numéro de dépôt :
3926343
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
Présentation de la marque PAR'COEUR SANTE
Déposée le 11 juin 2012 par l'association étrangère Réseau Cardio Prévention d'Obernai (RCPO et l'association loi 1901 de Cardiologie d'Alsace (ACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAR'COEUR SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Les déposants sont l'association étrangère Réseau Cardio Prévention d'Obernai (RCPO domicilié(e) 1 route de Boersch, BP 201 - 67211 - OBERNAI Cedex - France et l'association loi 1901 de Cardiologie d'Alsace (ACA domicilié(e) 13 rue du Général de Gaulle - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Cardio Prévention d'Obernai (RCPO) domicilié(e) 1 route de Boersch, BP 201 - 67211 - OBERNAI Cedex - France.
La marque PAR'COEUR SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926343.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR'COEUR SANTE est expirée depuis le 11 juin 2022.
Réseau Cardio Prévention d'Obernai (RCPO), Association de droit local d'Alsace et de Moselle - 1 route de Boersch, BP 201 - 67211 - OBERNAI Cedex - France
Association de Cardiologie d'Alsace (ACA), Association de droit local d'Alsace et de Moselle - 13 rue du Général de Gaulle - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France
Réseau Cardio Prévention d'Obernai (RCPO) - 1 route de Boersch, BP 201 - 67211 - OBERNAI Cedex - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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