Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEGASE
Réseau Canopé

Numéro de dépôt :
4432650
Date de dépôt :
26/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2028
PEGASE de Réseau Canopé

Présentation de la marque PEGASE

Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par Réseau Canopé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est Réseau Canopé domicilié(e) 1 avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, Monsieur Maxime Bissonnet domicilié(e) 1 avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

Réseau Canopé a également déposé les autres marques suivantes : CANOPE EDITIONS MAITRISER , La liberté d'expression, ça s'apprend! , EurêkaMaths , TVLangues , Planète code , [Semaine de la presse et des médias dans l'école] , Une création, un architecte. , THÉÂTRE EN ACTE , OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale) , VIAEDUC


Réseau Canopé - 1 avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France


Réseau Canopé, Monsieur Maxime Bissonnet - 1 avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS).