Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de dépôt :
98762662
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2028
Présentation de la marque ORME
Déposée le 27 novembre 1998 par la société Réseau Canopé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la société Réseau Canopé domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France.
La marque ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réseau Canopé, Etablissement public national administratif - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 180043010
Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388610 - Publication au BOPI 2008-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714719 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707667 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26
Organisation de congrès et de rencontres annuelles sur les ressources multimédia en éducation visant, autour d'une thématique donnée, à réunir les différents spécialistes du domaine et informer sur l'état des lieux et les perspectives d'évolution et sur les technologies de l'information et la communication Télécommunications Communication par terminaux d'ordinateurs Transmission d'informations par réseaux Internet interactif.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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