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Marques déposées par la société Réseau Canopé
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Numéribase
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéribase
Réseau Canopé, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3555038
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2028
Numéribase de Réseau Canopé

Présentation de la marque Numéribase

Déposée le 6 février 2008 par la société Réseau Canopé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Numéribase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est la société Réseau Canopé domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France.

La marque Numéribase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3555038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Numéribase arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

Réseau Canopé a également déposé les autres marques suivantes : CANOPE EDITIONS MAITRISER , La liberté d'expression, ça s'apprend! , EurêkaMaths , TVLangues , Planète code , [Semaine de la presse et des médias dans l'école] , Une création, un architecte. , THÉÂTRE EN ACTE , OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale) , VIAEDUC


Réseau Canopé, Etablissement public administratif - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 180043010


Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674018 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Gestion de fichiers informatiques.