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Marques déposées par la société Réseau Canopé
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INFOS-CLEMI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INFOS-CLEMI
Réseau Canopé, Etablissement public national administratif

Numéro de dépôt :
3733865
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2030
INFOS-CLEMI de Réseau Canopé

Présentation de la marque INFOS-CLEMI

Déposée le 26 avril 2010 par la société Réseau Canopé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOS-CLEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société Réseau Canopé domicilié(e) 1 avenue du futuroscope, CS 80158 - 86961 - Futuroscope cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, Etablissement public national administratif, Mme Blat Adeline domicilié(e) 1 avenue du futuroscope, CS 80158 - 86961 - Futuroscope cedex - France.

La marque INFOS-CLEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFOS-CLEMI arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

Réseau Canopé a également déposé les autres marques suivantes : CANOPE EDITIONS MAITRISER , La liberté d'expression, ça s'apprend! , EurêkaMaths , TVLangues , Planète code , [Semaine de la presse et des médias dans l'école] , Une création, un architecte. , THÉÂTRE EN ACTE , OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale) , VIAEDUC


Réseau Canopé, Etablissement public national administratif - 1 avenue du futuroscope, CS 80158 - 86961 - Futuroscope cedex - France - SIREN 180043010


Réseau Canopé, Etablissement public national administratif, Mme Blat Adeline - 1 avenue du futuroscope, CS 80158 - 86961 - Futuroscope cedex - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748084 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.