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Marques déposées par RESEAU CANOPE
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forum@tice
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

forum@tice
RESEAU CANOPE, Etablissement public national à caractère administratif
RECTORAT DE L'ACADEMIE REIMS, Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Numéro de dépôt :
4357223
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
forum@tice de RESEAU CANOPE

Présentation de la marque forum@tice

Déposée le 18 avril 2017 par RESEAU CANOPE et RECTORAT DE L'ACADEMIE REIMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « forum@tice »

Les déposants sont RESEAU CANOPE, Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et RECTORAT DE L'ACADEMIE REIMS, Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale domicilié(e) 1 RUE NAVIER - 51082 - REIMS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RESEAU CANOPE a également déposé les autres marques suivantes : CANOPE EDITIONS MAITRISER , La liberté d'expression, ça s'apprend! , EurêkaMaths , TVLangues , Planète code , [Semaine de la presse et des médias dans l'école] , Une création, un architecte. , THÉÂTRE EN ACTE , OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale) , VIAEDUC


RESEAU CANOPE, Etablissement public national à caractère administratif - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 1

RECTORAT DE L'ACADEMIE REIMS, Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale - 1 RUE NAVIER - 51082 - REIMS CEDEX - France - SIREN 1


Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 17 mai 2019 - Rejet total n°757040 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.