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Marques déposées par la société Réseau Canopé
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Éducaméta
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Éducaméta
Réseau Canopé, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3493143
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2027
Éducaméta de Réseau Canopé

Présentation de la marque Éducaméta

Déposée le 28 mars 2007 par la société Réseau Canopé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Éducaméta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la société Réseau Canopé domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France.

La marque Éducaméta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Éducaméta arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

Réseau Canopé a également déposé les autres marques suivantes : CANOPE EDITIONS MAITRISER , La liberté d'expression, ça s'apprend! , EurêkaMaths , TVLangues , Planète code , [Semaine de la presse et des médias dans l'école] , Une création, un architecte. , THÉÂTRE EN ACTE , OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale) , VIAEDUC


Réseau Canopé, Etablissement public administratif - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 180043010


Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2017 n°2645936 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-03-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.