Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Réseau Canopé
/
E-SIDOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E-SIDOC
Réseau Canopé, Etablissement public national administratif

Numéro de dépôt :
3677152
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2029
E-SIDOC de Réseau Canopé

Présentation de la marque E-SIDOC

Déposée le 17 septembre 2009 par la société Réseau Canopé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-SIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la société Réseau Canopé domicilié(e) Bât 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, Mme Besse Charline domicilié(e) Bât 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France.

La marque E-SIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-SIDOC arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

Réseau Canopé a également déposé les autres marques suivantes : CANOPE EDITIONS MAITRISER , La liberté d'expression, ça s'apprend! , EurêkaMaths , TVLangues , Planète code , [Semaine de la presse et des médias dans l'école] , Une création, un architecte. , THÉÂTRE EN ACTE , OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale) , VIAEDUC


Réseau Canopé, Etablissement public national administratif - Bât 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 180043010


Réseau Canopé, Mme Besse Charline - Bât 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714724 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724622 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.