Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par Réseau Canopé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CanoTech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est Réseau Canopé domicilié(e) 1 Avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, Madame Adeline Blat domicilié(e) 1 avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France.
La marque CanoTech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réseau Canopé - 1 Avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France
Réseau Canopé, Madame Adeline Blat - 1 avenue du futuroscope - 86961 - Futuroscope cedex - France
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Communication par réseaux électroniques; Communications par réseaux de fibres optiques; Communications par réseau de fibres optiques; Communications par terminaux d'ordinateurs; Diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et d'autres réseaux de communication; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication; Fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails; Informations en matière de télécommunications; Télécommunications; Transmission de messages, de données et de contenus par Internet et d'autres réseaux de communication; Transmission par réseaux de télécommunications ;
Divertissement; Éducation; Éducation et instruction; Formation; Formation éducative; Fourniture d'informations concernant l'enseignement en ligne; Gestion de services d'éducation; Informations en matière de divertissements; Informations en matière d'éducation; Informations en matière de divertissement; Mise à disposition d'équipements et d'installations en matière d'éducation; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation continue par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation; Publication du contenu éditorial de sites accessibles via un réseau informatique mondial; Services d'éducation; Services d'éducation en ligne via des bases de données informatiques, Internet ou des extranets; Services d'éducation et de formation; Services d’éducation et d’instruction; Services d'enseignement à distance fournis en ligne; Services d'enseignement en rapport avec les techniques pédagogiques; Services d'enseignement et d'éducation; Services d'information dans le domaine de l'éducation; Services d'informations en matière de formation; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Services de bibliothèques électroniques; Services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous forme de textes, d'informations audio ou vidéo; Services de conseil en matière d'éducation; Services de conseils en matière d'éducation et de formation ;
Hébergement de sites informatiques (sites Web); Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de sites Web; Hébergement de sites Web sur Internet.
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