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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU C&S
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CODEPASCHER BY CITY ZEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODEPASCHER BY CITY ZEN
RESEAU C&S, SAS

Numéro de dépôt :
4295470
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2026
CODEPASCHER BY CITY ZEN de RESEAU C&S

Présentation de la marque CODEPASCHER BY CITY ZEN

Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU C&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODEPASCHER BY CITY ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU C&S domicilié(e) 20 route de taillefer, CS 80009 - 33452 - MONTUSSAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 823 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS RESEAU C&S, M. PASCAL PIERRE, CS 80009 domicilié(e) 20 Route de Taillefer - 33452 - montussan cedex - France.

La marque CODEPASCHER BY CITY ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODEPASCHER BY CITY ZEN arrivera à expiration en date du 30 août 2026.


RESEAU C&S, SAS - 20 route de taillefer, CS 80009 - 33452 - MONTUSSAN CEDEX - France - SIREN 484823695


SAS RESEAU C&S, M. PASCAL PIERRE, CS 80009 - 20 Route de Taillefer - 33452 - montussan cedex - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Logiciels (programmes enregistrés) .