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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RESEAU 3
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NOTRE DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME
RESEAU 3 (S.A.)

Numéro de dépôt :
3207087
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
NOTRE DAME de RESEAU 3

Présentation de la marque NOTRE DAME

Déposée le 30 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) RESEAU 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESEAU 3 domicilié(e) 10 rue des Ternes 75017 PARIS no SIREN 702027681 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME est expirée depuis le 30 janvier 2013.

RESEAU 3 a également déposé les autres marques suivantes : LOGOLAMP , POLICE PARIS , ELEGIE PARIS


RESEAU 3 (S.A.) - 10 rue des Ternes 75017 PARIS no SIREN 702027681 - France


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Parfums, eaux de toilette, eaux de parfums ; déodorants corporels ; gels et lotions à usage cosmétique pour le visage et le corps ; savons pour la toilette ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux.