Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT
RESEARCH ELECTRONIC CONTROL, SARL

Numéro de dépôt :
3812012
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
SPORT de RESEARCH ELECTRONIC CONTROL

Présentation de la marque SPORT

Déposée le 3 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL domicilié(e) 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 406 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEARCH ELECTRONIC CONTROL domicilié(e) 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France.

La marque SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT est expirée depuis le 3 mars 2021.

RESEARCH ELECTRONIC CONTROL a également déposé les autres marques suivantes : PROSTO , ENERGY-FLEX , PROFIL'AIR , REC RECFRANCE , TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY , ORTHO-MESURE


RESEARCH ELECTRONIC CONTROL, SARL - 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France - SIREN 401406871


RESEARCH ELECTRONIC CONTROL - 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Articles orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.