Déposée le 27 octobre 1992 par RESEAL INTERNATIONAL LIMITED PARTNERSHIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est RESEAL INTERNATIONAL LIMITED PARTNERSHIP, domicilié(e) ayant un établissement industriel et commercial au 37, rue Lamartine, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque RESEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAL est expirée depuis le 27 octobre 2002.
RESEAL INTERNATIONAL LIMITED PARTNERSHIP a également déposé les autres marques suivantes : RESEAL
RESEAL INTERNATIONAL LIMITED PARTNERSHIP - ayant un établissement industriel et commercial au 37, rue Lamartine, 75009 PARIS - France
SODEMA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Conditionnements avec valve pour produits pharmaceutiques permettant un dosage des produits et maintenant ceux-ci en milieu stérile, supports pour de tels conditionnements.Compte-gouttes à usage médical.Distributeurs de produits désinfectants.Conditionnements en matière plastique avec valve pour produits pharmaceutiques, cosmétiques et alimentaires (incluant les boissons)
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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