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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RESCASET
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EXCEPTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEPTION
RESCASET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3010163
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) RESCASET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESCASET domicilié(e) Lieu-dit Allivet - 38140 - RENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCEPTION arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

RESCASET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


RESCASET, Société anonyme - Lieu-dit Allivet - 38140 - RENAGE - France - SIREN 301669735


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427713 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730274 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08

Barquettes en matières plastiques.