Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSTART
ResCare Limited

Numéro de dépôt :
94521146
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque AUTOSTART

Déposée le 20 mai 1994 par ResCare Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est ResCare Limited, domicilié(e) 82 Waterloo Road, North Ryde, Nouvelle-Galles du Sud 2113 AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque AUTOSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSTART est expirée depuis le 20 mai 2004.


ResCare Limited - 82 Waterloo Road, North Ryde, Nouvelle-Galles du Sud 2113 AUSTRALIE - Australie


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230986 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230985 - Publication au BOPI 1997-01-13

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et notamment appareils et dispositifs respiratoires, leurs organes et accessoires, à savoir masques respiratoires, coussins d'air et leurs attaches, pour lesdits masques, supports rigides et supports de tête pour masques respiratoires, protecteurs frontaux, obturateurs d'orifices d'accès desdits masques, tubes et tuyaux à air et leurs connecteurs, sacs de transport, ensembles à filtre à air