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Marques déposées par madame Rescamp Soizic
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Terres Culinaires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres Culinaires
Mme Rescamp Soizic, Agissant pour le compte de la société JLS Créations en cours de formation

Numéro de dépôt :
4333603
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2027
Terres Culinaires de Rescamp Soizic

Présentation de la marque Terres Culinaires

Déposée le 30 janvier 2017 par madame Rescamp Soizic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terres Culinaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est madame Rescamp Soizic domicilié(e) 16 rue du haut village - 35590 - LA CHAPELLE THOUARAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rescamp Soizic domicilié(e) 16 RUE du haut village - 35590 - LA CHAPELLE-THOUARAULT - France.

La marque Terres Culinaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Culinaires arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.


Mme Rescamp Soizic, Agissant pour le compte de la société JLS Créations en cours de formation - 16 rue du haut village - 35590 - LA CHAPELLE THOUARAULT - France


Mme Rescamp Soizic - 16 RUE du haut village - 35590 - LA CHAPELLE-THOUARAULT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.