Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame RESBEUT Régine
/
sea art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sea art
Mme RESBEUT Régine

Numéro de dépôt :
4154351
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
sea art de RESBEUT Régine

Présentation de la marque sea art

Déposée le 5 février 2015 par madame RESBEUT Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sea art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est madame RESBEUT Régine domicilié(e) Résidence les Myrtes Entrée A, 12 rue Auguste Pardon - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RESBEUT Régine domicilié(e) Résidence les Myrtes Entrée A, 12 rue Auguste Pardon - 06400 - CANNES - France.

La marque sea art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sea art arrivera à expiration en date du 5 février 2025.


Mme RESBEUT Régine - Résidence les Myrtes Entrée A, 12 rue Auguste Pardon - 06400 - CANNES - France


Mme RESBEUT Régine - Résidence les Myrtes Entrée A, 12 rue Auguste Pardon - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Organisation et conduite d'expositions d'oeuvres d'art éphémères constituées de matériaux durables et installées sur la mer ou sous la mer.