Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCARS DU PAYS REVELOIS AUTOCARS DU PAYS DE LA HAUTE VALLEE DE l'AUDE
RESAT, SAS

Numéro de dépôt :
3850365
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
AUTOCARS DU PAYS REVELOIS AUTOCARS DU PAYS DE LA HAUTE VALLEE DE l\'AUDE de RESAT

Présentation de la marque AUTOCARS DU PAYS REVELOIS AUTOCARS DU PAYS DE LA HAUTE VALLEE DE l'AUDE

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCARS DU PAYS REVELOIS AUTOCARS DU PAYS DE LA HAUTE VALLEE DE l'AUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESAT domicilié(e) 10 cours de la république - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 208 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESAT domicilié(e) 10 cours de la république - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque AUTOCARS DU PAYS REVELOIS AUTOCARS DU PAYS DE LA HAUTE VALLEE DE l'AUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCARS DU PAYS REVELOIS AUTOCARS DU PAYS DE LA HAUTE VALLEE DE l'AUDE est expirée depuis le 29 juillet 2021.

RESAT a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCARS DU PAYS NARBONNAIS , LE BON JOUR THE GOOD DAY , VOYAGES DU SUD


RESAT, SAS - 10 cours de la république - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 505208280


RESAT - 10 cours de la république - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages.