Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESALP SERRE CHEVALIER BUS
RESALP SERRE CHEVALIER BUS, SARL

Numéro de dépôt :
3911672
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
RESALP SERRE CHEVALIER BUS de RESALP SERRE CHEVALIER BUS

Présentation de la marque RESALP SERRE CHEVALIER BUS

Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESALP SERRE CHEVALIER BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESALP SERRE CHEVALIER BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESALP SERRE CHEVALIER BUS domicilié(e) 4 C chemin de Fontchristianne - 05100 - BRIANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 601 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESALP SERRE CHEVALIER BUS, M. BUSCA Nicolas domicilié(e) 4 C chemin de Fontchristianne - 05100 - BRIANCON - France.

La marque RESALP SERRE CHEVALIER BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESALP SERRE CHEVALIER BUS est expirée depuis le 10 avril 2022.


RESALP SERRE CHEVALIER BUS, SARL - 4 C chemin de Fontchristianne - 05100 - BRIANCON - France - SIREN 338601396


RESALP SERRE CHEVALIER BUS, M. BUSCA Nicolas - 4 C chemin de Fontchristianne - 05100 - BRIANCON - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transports publics routiers de personnes ; information en matière de transport, location de véhicules de tourisme 9 places avec ou sans conducteur, services de transports privés (assimilés à véhicule taxi) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière de transport par téléphone ou courrier électronique ; transports de voyageurs ; réservations pour le transport ; location de garages ou de places de stationnement ; transports de personnes à mobilité réduite ; transport de personnes porteuses de handicap ; services de transport de passagers entre les gares et les aéroports par minibus et autocar ; services de taxi ; service de transports de passagers en limousine ; organisation de voyages nationaux et internationaux ; réservations pour les voyages et excursions ; services de transport de passagers par autocar et autobus de tourisme ; organisation d'excursions avec ou sans guide touristique ; transport fluvial de voyageur et de marchandise ; transport aérien de voyageur et de marchandise ; transport ferroviaire de voyageur et de marchandise ; transport routier de voyageur et de marchandise.