Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-CUPPS
RESA AIRPORT DATA SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
3910895
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
C-CUPPS de RESA AIRPORT DATA SYSTEMS

Présentation de la marque C-CUPPS

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESA AIRPORT DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-CUPPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESA AIRPORT DATA SYSTEMS domicilié(e) DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 811 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESA AIRPORT DATA SYSTEMS, M. d'ABRAVANEL Rémy domicilié(e) DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France.

La marque C-CUPPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-CUPPS est expirée depuis le 4 avril 2022.

RESA AIRPORT DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : bag way , layer one , INVOICE AERO BILLING BY RESA , on board , infopax FIMS POWERED BY RESA , RESA REALISATION DE SYSTEMES AEROPORTUAIRES , CREWS , BAGERA BRS POWERED BY RESA , VISTA FIDS POWERED BY RESA , PAXTRACK PASSENGERS DATA BY RESA


RESA AIRPORT DATA SYSTEMS, SAS - DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France - SIREN 383811551


RESA AIRPORT DATA SYSTEMS, M. d'ABRAVANEL Rémy - DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.