Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIALES 2008 TERRES DE L'ENGARRAN VIN DE PAYS D'OC
REROLLE CONSTANCE

Numéro de dépôt :
3754715
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
INITIALES 2008 TERRES DE L\'ENGARRAN VIN DE PAYS D\'OC de REROLLE CONSTANCE

Présentation de la marque INITIALES 2008 TERRES DE L'ENGARRAN VIN DE PAYS D'OC

Déposée le 19 juillet 2010 par la société REROLLE CONSTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIALES 2008 TERRES DE L'ENGARRAN VIN DE PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la société REROLLE CONSTANCE domicilié(e) CHATEAU DE L'ENGARRAN ROUTE DE LAVERUNE - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 643 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REROLLE CONSTANCE domicilié(e) CHATEAU DE L'ENGARRAN ROUTE DE LAVERUNE - 34880 - LAVERUNE - France.

La marque INITIALES 2008 TERRES DE L'ENGARRAN VIN DE PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALES 2008 TERRES DE L'ENGARRAN VIN DE PAYS D'OC est expirée depuis le 19 juillet 2020.


REROLLE CONSTANCE - CHATEAU DE L'ENGARRAN ROUTE DE LAVERUNE - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 339643546


REROLLE CONSTANCE - CHATEAU DE L'ENGARRAN ROUTE DE LAVERUNE - 34880 - LAVERUNE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Vin de pays d'Oc ”.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.