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Marques déposées par REQUIN Nathalie
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HOUSSE COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSSE COUTURE
REQUIN Nathalie

Numéro de dépôt :
93470053
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque HOUSSE COUTURE

Déposée le 28 mai 1993 par REQUIN Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOUSSE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est REQUIN Nathalie, domicilié(e) 29 rue de Chazelles, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUIN Nathalie - France.

La marque HOUSSE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSSE COUTURE est expirée depuis le 28 mai 2003.

REQUIN Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : NATHALIE REQUIN


REQUIN Nathalie - 29 rue de Chazelles, 75017 PARIS - France


REQUIN Nathalie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Housse pour siège de véhicule Tissus et matières textiles; couverture et housse de lit, de table et de fauteuils

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).