Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDECHECANE
REQUEDAZ Bernard

Numéro de dépôt :
1582995
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
15/09/1998

Présentation de la marque ARDECHECANE

Déposée le 15 septembre 1988 par REQUEDAZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ARDECHECANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REQUEDAZ Bernard, domicilié(e) LA SOUCHE, 07380 LALEVADE D'ARDECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU - France.

La marque ARDECHECANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHECANE est expirée depuis le 15 septembre 1998.

REQUEDAZ Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ARDECHECANE , PUDSUK , CONFITURE ARDECHOISE


REQUEDAZ Bernard - LA SOUCHE, 07380 LALEVADE D'ARDECHE - France


Max JOUVENCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Confitures et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.