Marque enregistrée - Marque en vigueur

Signature e-CG e-liquide
Republic Technologies (NA)

Numéro de dépôt :
4434162
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
Signature e-CG e-liquide de Republic Technologies (NA

Présentation de la marque Signature e-CG e-liquide

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par Republic Technologies (NA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signature e-CG e-liquide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Republic Technologies (NA) domicilié(e) 2301 Ravine Way - 60025 - Glenview, Illinois - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Republic Technologies Internacional SAS, Monsieur Partouche Monsieur Olivier domicilié(e) 3750 Avenue Julien Panchot - 66000 - Perpignan - France.

La marque Signature e-CG e-liquide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature e-CG e-liquide arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

Republic Technologies (NA a également déposé les autres marques suivantes : CEO , e-CG e-liquide INITIALE


Republic Technologies (NA) - 2301 Ravine Way - 60025 - Glenview, Illinois - États-Unis


Republic Technologies Internacional SAS, Monsieur Partouche Monsieur Olivier - 3750 Avenue Julien Panchot - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Parfums; huiles essentielles; eaux de senteurs; arômes alimentaires à base d`huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac ou avec tabac à usage mèdical; ampoules et cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de remplacement pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac ou avec tabac à usage médical; liquide de recharge pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac ou avec tabac à usage mèdical ;

Btteries électriques et rechargeables, chargeurs USB, adptateurs secteur et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarilloset pipes électroniques ;

Inhalateurs avec et sans nicotine à usage mèdical ;

Arômes alimentaires liquides (autres que les huiles essentielles) ;

Tabac, notamment tabac à fumer, cigarettes, articles pour fumeurs y compris papier à cigarettes en carnets ou en tubes, boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs, machines à bourrer les tubes, bouts filtres, èutis metal, cendriers, planteau à rouler les cigarettes.; Articles pour fumeurs y compris papier à cigarettes en carnet ou en tubes, boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs, machines à bourrer les tubes, bouts- filtres, étuis en metal; succédanés de tabac; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électroniques; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; inhalateurs de vapeur remplaçant la cigarette autres qu´à usage médical.