Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par Republic Technologies (NA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « e-CG e-liquide INITIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est Republic Technologies (NA) domicilié(e) 2301 Ravine Way - 60025 - Glenview - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Republic Technologies (International), Monsieur Olivier Partouche domicilié(e) 3750 Avenue Julien Panchot - 66004 - PERPIGNAN CEDEX - France.
La marque e-CG e-liquide INITIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Parfums ; huiles essentielles ; eaux de senteurs ; arômes alimentaires à base d’huiles essentielles ;
Produits pharmaceutiques ; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac ou avec tabac à usage médical ; ampoules et cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de remplacement pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac ou avec tabac à usage médical ; liquide de recharge pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac ou avec tabac à usage médical ;
Batteries électriques et rechargeables, pulvérisateurs, cartomiseurs, atomiseurs, chargeurs USB, adaptateurs secteur et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électroniques ;
Inhalateur avec et sans nicotine à usage médical ;
Arômes alimentaires liquides (autres que les huiles essentielles) ;
Articles pour fumeurs y compris papier à cigarettes en carnet ou en tubes, boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs, machines à bourrer les tubes, bouts-filtres, étuis en métal ; succédanés de tabac ; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électroniques ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; inhalateurs de vapeur remplaçant la cigarette autres qu'à usage médical ; cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternative aux cigarettes traditionnelles ; pièces et accessoires pour les cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électroniques, à savoir, cartouches de recharge avec ou sans nicotine, liquide de recharge avec ou sans nicotine, filtres, embouts et tubes vaporisateurs ; étuis et boîtes de cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électroniques ; boîtes, étuis et coffres pour fumeurs destinés à contenir des kits de cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électroniques, leurs éléments de recharge, leurs arômes alimentaires liquides ainsi que leurs batteries ; tabac, notamment tabac à fumer, cigarettes ; liquides pour cigarettes électroniques et inhalateurs, avec ou sans nicotine, dégageant des arômes une fois chauffés ; pulvérisateurs, cartomiseurs, atomiseurs, pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électroniques ; dispositifs électroniques destinés au remplacement d'une cigarette ou d'un cigare.
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