Marque expirée - Marque en non vigueur

OZAPLAN
REPROTECHNIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3653353
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
OZAPLAN de REPROTECHNIQUE

Présentation de la marque OZAPLAN

Déposée le 28 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REPROTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZAPLAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REPROTECHNIQUE domicilié(e) 10, rue Saulpic - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 791 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Luc CHEVALIER, SELARL A&C Associés domicilié(e) 4, rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZAPLAN est expirée depuis le 28 mai 2019.

REPROTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : REPRO SERVEUR.NET , CHROMOTECHNIC LA DIMENSION COULEUR , reproserver , reproserver.net , REPRO SERVEUR , POLYPLAN , RP LA REPROTECHNIQUE COMMUNICATION GRAPHIQUE


REPROTECHNIQUE, Société par Actions Simplifiée - 10, rue Saulpic - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 351791363


Maître Jean-Luc CHEVALIER, SELARL A&C Associés - 4, rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Reproduction de documents, reprographie ;

Reliure de documents, imprimerie.