Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RL PAPETERIE
Repro Léman, SAS

Numéro de dépôt :
4060240
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
RL PAPETERIE de Repro Léman

Présentation de la marque RL PAPETERIE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Repro Léman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RL PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Repro Léman domicilié(e) 4 bis avenue de la Dranse - 74200 - Thonon les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Noël Chopart domicilié(e) 4 bis avenue de la Dranse - 74200 - Thonon les Bains - France.

La marque RL PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RL PAPETERIE est expirée depuis le 13 janvier 2024.

Repro Léman a également déposé les autres marques suivantes : RL OFFICE , SGA PRINT , Repro Léman , RL COMM' , RL GRAPHIK , RL PRINT


Repro Léman, SAS - 4 bis avenue de la Dranse - 74200 - Thonon les Bains - France


M. Noël Chopart - 4 bis avenue de la Dranse - 74200 - Thonon les Bains - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.