Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Santa
REPOSADO, SAS

Numéro de dépôt :
3918654
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
La Santa de REPOSADO

Présentation de la marque La Santa

Déposée le 9 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REPOSADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Santa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REPOSADO domicilié(e) 223 rue Saint-Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 026 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REPOSADO, M. TRINH Jean domicilié(e) 223 rue Saint-Martin - 75003 - PARIS - France.

La marque La Santa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Santa est expirée depuis le 9 mai 2022.


REPOSADO, SAS - 223 rue Saint-Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 533026969


REPOSADO, M. TRINH Jean - 223 rue Saint-Martin - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 4 février 2013 - Rejet partiel n°594056 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.