La Santa
Présentation de la marque La Santa
Déposée le 9 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REPOSADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Santa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Santa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Santa est expirée depuis le 9 mai 2022.
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 4 février 2013 - Rejet partiel n°594056 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13