Déposée le 21 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REPONPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 2 mai 2024. 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REPONPHONE domicilié(e) 1-3-5 allée Roland Garros, 93360 NEUILLY-PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 948 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REPONPHONE SARL - 1-3-5 allée Roland Garros, 93360 NEUILLY-PLAISANCE - France - SIREN 387948391
DESBARRES & STAEFFEN - France
Publication - Publication au BOPI 1993-48
Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176986 - Publication au BOPI 1994-09-05
Inscription le 20 décembre 1994 - RETRAIT PARTIEL n°179751 - Publication au BOPI 1994-12-20
Inscription le 18 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178722 - Publication au BOPI 1994-11-18
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
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Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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