Marque expirée - Marque en non vigueur

REPEV Récupération d'Eaux Pluviales & Environnement Valorisé
REPEV, SARL

Numéro de dépôt :
3642519
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
REPEV Récupération d\'Eaux Pluviales & Environnement Valorisé de REPEV

Présentation de la marque REPEV Récupération d'Eaux Pluviales & Environnement Valorisé

Déposée le 6 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REPEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPEV Récupération d'Eaux Pluviales & Environnement Valorisé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REPEV domicilié(e) 1 route du village - 21310 - BEZOUOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REPEV domicilié(e) 1 route du village - 21310 - BEZOUOTTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPEV Récupération d'Eaux Pluviales & Environnement Valorisé est expirée depuis le 6 avril 2019.


REPEV, SARL - 1 route du village - 21310 - BEZOUOTTE - France


REPEV - 1 route du village - 21310 - BEZOUOTTE - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Collecteurs filtrants d'eau de pluie. – Pompes à eau destinées au pompage de l'eau de pluie stockée. – Stations de pompage destinées au pompage et à la distribution de l'eau de pluie stockée. – Filtres à charbon actif pour filtration eau de pluie pour utilisation installation domestique ou industrielle (parties d'installations domestiques ou industrielles). – Filtres UVC pour désinfection eau de pluie pour utilisation installation domestique ou industrielle (parties d'installations domestiques ou industrielles). – Réservoirs de stockage d'eau de pluie. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Etude de projets d'installations de récupération d'eau de pluie.