Marque enregistrée - Marque en vigueur

Repas et services à domicile
Repas et services à domicile, SARL
Mme Vallé Séverine

Numéro de dépôt :
4196431
Date de dépôt :
13/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2025
Repas et services à domicile de Repas et services à domicile

Présentation de la marque Repas et services à domicile

Déposée le 13 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Repas et services à domicile et madame Vallé Séverine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Repas et services à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Repas et services à domicile domicilié(e) 11 Rue des Canadiens - 27370 - SAINT DIDIER DES BOIS - France et madame Vallé Séverine domicilié(e) 4 ter rue Maure - 27370 - VRAIVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Vallé Séverine domicilié(e) 4 ter rue Maure - 27370 - VRAIVILLE - France.

La marque Repas et services à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Repas et services à domicile arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.


Repas et services à domicile, SARL - 11 Rue des Canadiens - 27370 - SAINT DIDIER DES BOIS - France

Mme Vallé Séverine - 4 ter rue Maure - 27370 - VRAIVILLE - France


Mme Vallé Séverine - 4 ter rue Maure - 27370 - VRAIVILLE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Emballage et entreposage de marchandises.