Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SERENITE SANTE
REPAM SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3128374
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
SERENITE SANTE de REPAM

Présentation de la marque SERENITE SANTE

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) REPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERENITE SANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REPAM domicilié(e) 65 Boulevard Vivler Merle, 69482 LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 653 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REPAM SANTE SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque SERENITE SANTE est expirée depuis le 29 octobre 2011.

REPAM a également déposé les autres marques suivantes : SANTE PACIFIQUE , REPAM SANTE SOLUTION OBSEQUES , SOLUTION PREVOYANCE , SOLUTION FAMILLE , MILLENIUM SANTE , SOLUTION SANTE , SANTE DYNAMIQUE , REPAM L'ASSISTANCE EN PLUS , SOLUTION SANTE , SANTE CARAÏBES


REPAM SA (Société Anonyme) - 65 Boulevard Vivler Merle, 69482 LYON CEDEX 03 - France - SIREN 402653901


REPAM SANTE SA - France


Inscription le 18 avril 2002 - retrait total n°344879 - Publication au BOPI 2002-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Contrat d'assurance collectif a adhésion facultative contrat d'assurance prévoyance collective de personnes a adhésion facultative.