Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) Rep'Style France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATSI ET CIE… PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Rep'Style France domicilié(e) Z.A. “ La Tuilerie ”, Avenue de Gros Bois,94440 MAROLLES-EN-BRIE - 94440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 881 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rep'Style France domicilié(e) Z.A. “ La Tuilerie ”, Avenue de Gros Bois,94440 MAROLLES-EN-BRIE - 94440 - France.
La marque PATSI ET CIE… PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATSI ET CIE… PARIS est expirée depuis le 26 janvier 2014.
Rep'Style France Société Anonyme - Z.A. “ La Tuilerie ”, Avenue de Gros Bois,94440 MAROLLES-EN-BRIE - 94440 - France - SIREN 306881095
Rep'Style France - Z.A. “ La Tuilerie ”, Avenue de Gros Bois,94440 MAROLLES-EN-BRIE - 94440 - France
Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430533 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Articles de papeterie, notamment sous-main, pot à crayon, bac à courrier, conférencier, classeurs, cahier, règle, crayons, stylo, étuis à stylo, gomme, taille crayons, coupe papier, bloc note, album photo, papier, pinceaux, peinture, papiers, pochoirs. Articles de maroquinerie, notamment cartables, sac à dos, sac à main, bagages, portefeuille, porte-clef. Jouets / jeux, notamment jouets, peluche, jeux, puzzle, jeux de cartes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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