Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBA
REP-IBA, société anonyme française, ayant son siège social, route de Violesi, 13480 CABRIES.

Numéro de dépôt :
1256898
Date de dépôt :
09/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1994
IBA de REP-IBA

Présentation de la marque IBA

Déposée le 9 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) REP-IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REP-IBA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque IBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBA est expirée depuis le 9 janvier 1994.

REP-IBA a également déposé les autres marques suivantes : RIANTEK , IBA , REP-IBA , REP IBA


REP-IBA, société anonyme française, ayant son siège social, route de Violesi, 13480 CABRIES. - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Crochets adhésifs, robinetterie, accessoires de sanitaire et robinetterie, la fonte de bâtiment et fonte sanitaire;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (exepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage; bassines, baquets, porte-papier hygiénique en feuilles et en rouleau, porte-manteaux, boîtes à ordures, bacs à linge, seaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.