Déposée le 3 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « COTE PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENZ domicilié(e) 1 RUE des Ecrivains - 57915 - WOUSTVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENZ, M. SUPERNAT Thierry domicilié(e) 1 RUE des Ecrivains - 57915 - WOUSTVILLER - France.
La marque COTE PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENZ, SARL - 1 RUE des Ecrivains - 57915 - WOUSTVILLER - France - SIREN 302476213
RENZ, M. SUPERNAT Thierry - 1 RUE des Ecrivains - 57915 - WOUSTVILLER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612972 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16
Boîtes aux lettres métalliques. Boîtes aux lettres en maçonnerie. Boîtes aux lettres ni métalliques ni en maçonnerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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