Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
RENZ S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99822601
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENZ(Société à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENZ(Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) Zone Industrielle, Rue des Forgerons, 57915 WOUSTVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 8 novembre 2009.

RENZ(Société à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : OLIVINE , INOXIA , PRESENCE , HARMONIE , EMERAUDE , TOPAZE , DOLOMITE , VARIANCE , BASIC LINE , DIAMANT


RENZ S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée) - Zone Industrielle, Rue des Forgerons, 57915 WOUSTVILLER - France - SIREN 302476213


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Boîtes aux lettres métalliques. Boîtes aux lettres en maçonnerie. Boîtes aux lettres ni métalliques ni en maçonnerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.