Déposée le 23 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENZ(Société à Responsabilité Limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BASICA LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENZ(Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) Zone Industrielle, 57915 WOUSTVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque BASICA LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENZ S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée) - Zone Industrielle, 57915 WOUSTVILLER - France - SIREN 302476213
CABINET NUSS - France
Inscription le 2 juillet 1998 - Retrait partiel n°257454 - Publication au BOPI 1998-07-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Boîtes aux lettres (métalliques) ; poteaux métalliques ; serrurerie métallique ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; poteaux (non métalliques). Boîtes aux lettres (ni métalliques, ni en maçonnerie).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BASICA LINE"