Marque renouvelée - Marque en vigueur

free-scores.com
RENY Victor

Numéro de dépôt :
3588803
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2028
free-scores.com de RENY Victor

Présentation de la marque free-scores.com

Déposée le 15 juillet 2008 par RENY Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « free-scores.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est RENY Victor domicilié(e) 14 rue du millénaire - 56250 - SULNIAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RENY Victor domicilié(e) 14 rue du millénaire - 56250 - SULNIAC - France.

La marque free-scores.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque free-scores.com arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.


RENY Victor - 14 rue du millénaire - 56250 - SULNIAC - France


M. RENY Victor - 14 rue du millénaire - 56250 - SULNIAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672199 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.